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Mémoires et avis

Voici les mémoires et avis publiés au nom du RUTA Montréal ou de la Table transport :

 

2023

Mémoire portant sur La traversée des rues

Mémoire portant sur La traversée des rues

2020

Mémoire sur le projet de plan stratégique de développement du transport collectif de l’ARTM

Avis sur le projet de refonte tarifaire de l’ARTM

Avis sur les projets de règlement de la Loi concernant le transport rémunéré de personnes par automobile

2019

Mémoire sur le projet de loi 17 – Loi concernant le transport rémunéré de personnes par automobile

2018

Mémoire sur la tarification sociale du transport en commun

Mémoire pour un aménagement universellement accessible des chemins d’accès au Mont-Royal

 

Pour obtenir nos mémoires et avis dans un autre format, contactez-nous.

Liens utiles

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Pour nous joindre

Du lundi au vendredi
de 9h00 à 17h00

Tél : 514-255-0765

facebook.com/RUTAmtl/

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